Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le site Pattland, accessible à l'adresse [URL de ton site, ex : www.pattland.fr], est édité par :

  • Nom et prénom : Raphael MARIE
  • Statut juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
  • Numéro SIRET : 93890826600019
  • Adresse du siège social : LIEU DIT, LA FRETARIE, 12460 HUPARLAC
  • Adresse e-mail : contact@pattland.fr
  • Numéro de téléphone : 0644127377
  • TVA non applicable, art. 293 B du CGI (à supprimer si tu factures avec TVA)

2. Hébergement

Hébergeur de la boutique (Shopify) : Shopify International Limited Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande Site web : shopify.com

Hébergeur du nom de domaine : Hostinger

3. Directeur de la publication

Raphael MARIE, en qualité d'éditeur du site.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site Pattland (textes, images, logos, graphismes, icônes, etc.) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, sans autorisation préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

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